J.O. 220 du 21 septembre 2004
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Arrêté du 17 septembre 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
NOR : DEVN0430303A
Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 17 septembre 2004, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage :
En qualité de présidents de fédérations départementales
des chasseurs
M. Baudin (Bernard), président de la fédération départementale des chasseurs des Alpes-Maritimes, membre titulaire, en remplacement de M. Mathieu (Bernard), démissionnaire.
M. Marcotte (Michel), président de la fédération départementale des chasseurs du Nord, membre titulaire, en remplacement de M. de Turkheim (Gilbert), et M. Lang (Pierre), président de la fédération départementale des chasseurs de la Moselle, membre suppléant, en remplacement de M. Marcotte (Michel).
Les mandats de M. Baudin, de M. Marcotte et de M. Lang prendront fin le 12 novembre 2005.
En qualité de représentant d'associations spécialisées de chasse
M. Boussieux (Gérard), membre suppléant, au titre de l'Association nationale des chasseurs de montagne, en remplacement de M. Baudin (Bernard), démissionnaire.
Le mandat de M. Boussieux prendra fin le 12 novembre 2005.
En qualité de représentants d'une organisation professionnelle agricole représentative et d'une organisation de propriétaires forestiers représentative
M. Chambrette (Dominique), président de la chambre d'agriculture de la Côte-d'Or, membre titulaire, en remplacement de M. Petitpas (Henri), et M. Leveillard (Jean-Pierre), vice-président de la chambre d'agriculture de l'Eure-et-Loir, membre suppléant, en remplacement de M. Poulain (Jean-Luc).
Les mandats de M. Chambrette et de M. Leveillard prendront fin le 12 novembre 2008.